Daniel Bussy

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De: Bussy (Daniel, Maurice, André)
directeur d'une communauté d'établissements pour personnes âgées ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Bussy (Daniel)
directeur de l'hôpital local du Neubourg (Eure)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Bussy (Daniel)
directeur, hôpital local, au Neubourg (Eure)
Objet:
au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Bussy (Daniel)
directeur, hôpital local du Neubourg (Eure)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.